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Clause de non responsabilité
1. Acceptation
des termes et des conditions. ZOLL Medical Corporation (ici référencé
comme " ZOLL ", " nous ", notre ") met à disposition ce site internet
(le " Site "). Toute utilisation de ce site web est assujettie aux
termes et aux conditions contenus dans "Accord des conditions
d'utilisation " (l'Accord - Le Règlement). Merci de lire attentivement
cette page. En accédant, naviguant ou utilisant ce site, vous
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règlement. Si vous n'acceptez pas les termes et les conditions de ce
règlement, vous ne devez pas utiliser ce site. Vous comprenez et
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moment sans avis préalable. Vous pouvez lire une copie actualisée de ce
règlement en cliquant à tout moment sur le lien " Conditions
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effectifs dès la diffusion sur Internet. Si tout changement n'est pas
acceptable pour vous, votre seul recours est de cesser d'utiliser ce
site. Toute utilisation du site après la date effective constitue une
acceptation implicite de votre part des Termes et Conditions révisés
2. Utilisation du site
2.1
Ce site contient du matériel tels que des logiciels, des textes, des
graphiques, des images et autres types d'outils (référencés
collectivement comme " Contenu "). Le contenu peut être notre propriété
ou être issu d'un arrangement avec un tiers. Le contenu est protégé par
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utilisation non autorisée de ce contenu peut engendrer une violation du
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sauf dans le cadre utilisé par le règlement. Aucune autre utilisation
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contenues dans le texte original sur toute copie effectuée de ce
contenu. Vous ne pouvez pas vendre, transférer, assigner, licencier ou
sublicencier ou modifier le contenu, ni le reproduire, l'afficher, en
faire une démonstration publique, ni faire une version dérivée, le
distribuer ou en aucun cas exploiter ce contenu à des fins publics ou
commerciales. L'utilisation ou la diffusion de ce contenu sur un autre
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règlement, votre permission d'accéder et / ou d'utiliser ce contenu et
ce site sera automatiquement annulé et vous devrez immédiatement
détruire toutes les copies que vous avez faite de ce contenu.
2.2
Les marques déposée et les logos (ici " ZOLL Trademarks ") utilisés et
affichés sur ce site sont enregistrés et déposés comme marques déposés
de ZOLL. Les autres sociétés, produits ou services nommés sur ce site
sont des modèles et des marques déposées de leur propriétaire respectif
(Les marques déposées par un tiers et collectivement que les Marques
Déposées de ZOLL). Les marques déposées (® et ™) ne peuvent pas être
utilisées sans autorisation écrite de ZOLL au préalable. Toute
utilisation de ce modèle déposé et enregistré comme lien à partir ou
vers un autre site est interdit sauf en cas d'autorisation écrite
préalable de la compagnie .
2.3 Le site contient des liens
vers des autres sites web (sites externes). Ces liens sont fournis
exclusivement comme une commodité à votre égard et non comme un avenant
de notre part concernant le contenu de ses autres sites externes. Le
contenu de ces sites externes est développé et fournis par de tierces
personnes. Nous ne sommes pas responsable du contenu de ces sites
externes et n'engageons aucune responsabilité par rapport à ce contenu
ou l'exactitude des matériaux sur ces sites externes. Vous devez prendre
vos précautions lorsque vous téléchargez des fichiers à partir de tous
les sites web et ce afin de protéger votre ordinateur des virus et des
autres programmes de destruction. Si vous décidez d'accéder par lien à
des Sites Externes, vous le faites sous votre responsabilité.
3. Limite de responsabilité et de garantie
3.1
ZOLL, ses affiliés, ses responsables respectifs, directeurs, employés,
responsables, fournisseurs ou licenciés (collectivement, " La société et
les parties ") ne sont responsables d'aucune garantie ou
représentations au sujet du contenu, y compris, mais de manière non
exhaustive à son exactitude, sa fiabilité, sa complétude, ou de sa
disponibilité. La société et les parties ne sont en aucun cas
responsable de l'exactitude ou la complétude de toute information
communiquée ni de toutes erreurs ou omissions, de tous délais ou
interruption du débit des données et des informations pour n'importe
quelle cause. Vous acceptez que l'utilisation que vous effectuez de ce
site soit à vos propres risques. Le site et le contenu sont fournis " en
l'état " sans aucun type de garantie. La société et les partis dénient
toute garantie, telles que les garanties de titre, de négociabilité, et
le non respect des droits d'un parti tiers.
3.2 En aucun cas,
la société et les parties ne peuvent être tenus pour responsables, en
aucun cas, pour quelques détériorations que ce soit y compris entre
autre, les accidents ou les dommages conséquentiels, des pertes de
profit, des détérioration résultantes d'une perte des données ou d'une
interruption du travail), résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à
utiliser le site et le contenu, qu'il soit basé sur la garantie, le
contrat, le préjudice subit (y compris négligence), ou toute autre
théorie légale ; même si l'une des parties de la société a été avisé de
la possibilité de tels dégâts.
3.3 Certains pays n'autorisent
pas des clauses exclusives ou des limites de responsabilité pour toutes
détériorations accidentelles et conséquentielles, en l'occurrence la
limitation et exclusions mentionnées ci-dessus ne s'applique pas à vous.
Dans ce cas la, les responsabilités des parties de la société doivent
être limitées aux meilleures extensions autorisées par la loi.
4 Indemnisation
Vous
acceptez de défendre, de dédommager, et de tenir hors de cause la
société et les parties, à l'encontre de toutes plaintes et actions,
telles que les honoraires légaux résultant de tout non respect de la
réglementation. En cas de plainte, ZOLL doit vous fournir une notice ou
une procédure et doit vous assister, à vos frais ; dans la poursuite
judiciaire. ZOLL se réserve le droit d'assurer la défense exclusive et
le contrôle de tout évènement qui est susceptible de tout dédommagement.
Dans ce cas, vous acceptez de coopérer avec ZOLL dans cette affaire.
5. Clause de résiliation de la réglementation.
ZOLL
peut éliminer, changer, suspendre tout aspect de son site, y compris la
disponibilité de toutes caractéristiques de celui ci à tout moment.
ZOLL peut aussi imposer des limites, certaines caractéristiques ou
restriction d'accès pour des parties ou l'intégralité du site sans
aucune information préalable. ZOLL peut suspendre ou annuler une
autorisation, suite à laquelle vous devez détruire immédiatement tous
les matériaux de ce site.
6. Eléments de visuels
Les
éléments du site sont protégés par des signe de dépôt de marques et des
lois fédérales et ne peuvent pas être copiés ou imités dans leur
intégralité ou partiellement y compris, l'utilisation des fonds et
encadrement exceptés ceux mentionnés en section 2. Aucun élément du
contenu de site ne peut être retranscrit sans avis écrit de notre part
au préalable.
7. les utilisateurs doivent être en accord avec les lois en vigueur
7.1
Le site est basé à Burlington, Massachusetts. Nous ne faisons aucune
réclamation concernant le fait que le contenu soit téléchargé, vu ou
approprié pour une utilisation à l'extérieur des Etats Unis. Si vous
accédez à ce site web depuis l'extérieur des Etats-Unis, vous le faites à
vos propres risques. Que ce soit à l'intérieur ou l'extérieur des
Etats-Unis, vous êtes exclusivement dépendant du respect des lois de
votre juridiction spécifique.
7.2 Les Etats-Unis contrôle
l'exportation des produits et des informations. Vous agréez expressément
d'être en accord avec cette restriction et de ne pas exporter ou re
exporter toute partie du contenu vers des pays ou des personnes
interdites par le contrôle des lois d'exportation. En téléchargeant le
contenu, vous certifiez que vous n'êtes pas dans un pays où ce genre
d'exportation est interdit ou que vous n'êtes pas une personne ou un
entité pour qui ce genre d'utilisation n'est pas autorisé. Vous êtes
exclusivement responsable de l'exécution des les lois de votre
juridiction spécifique quant à l'import, l'export, le re-export de
contenu.
8. Divers
Cette réglementation
repose sur des lois des Etats-Unis, Massachusetts, sans tenir compte des
ses principes de conflits de lois. Vous êtes expressément d'accord pour
vous soumettre à la juridiction personnelle exclusive de l'état et
cours fédéral de la vile de Boston dans l'état du Massachusetts. Si un
des termes de ce règlement est invalide par un autre tribunal,
l'invalidité de ce terme n'affectera pas la validité des autres clauses
du règlement qui maintiennent leur plein effet et plein droit.
L'impossibilité de ZOLL à ne pas agir ou à ne pas prendre de disposition
dans ce règlement ne doit pas être considéré comme une renonciation de
cette provision ou de toute autre clause de ce règlement, qui maintient
son plein effet. Aucune renonciation de droit à l'encontre de ZOLL ne
peut être effective à moins qu'elle ne soit faite par écrit.Ce règlement
constitue l'intégralité du règlement entre ZOLL et vous-même avec le
respect des sujets et supplante tout agrément précédent ou actuel, qu'il
soit écrit ou oral, entre les deux parties concernées. La section "
rubrique " est simplement fournie pour commodité et ne donne pas
d'apport légal.
Linguistique de la Marque
"Advancing Resuscitation. Today.", AED Plus, AED Pro, AutoPulse, CodeNet, Code-Ready, Coolgard 3000, CoolLine ,CPR-D-padz, CPR Stat-padz, E Series, EasyRead Tri-Mode Display, Icy, IVTM, LifeBand, LifeVest, M Series, One Step, Pedi-padz, PocketCPR, Power Infuser, Pro-padz, Protocol Assist Code Markers, Quattro, Rapid Cable Deployment System, R Series, Real CPR Help, Rectilinear Biphasic, RescueNet, See-Thru CPR, Sense and Sync, Solex, Stat-padz, SurePower, Thermogard, Thermogard XP, V-pak et ZOLL sont des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à ZOLL Medical Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. Propaq est une marque déposée appartenant à Welch Allyn, Inc. Toutes les marques commerciales ou déposées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
Pour toute question concernant la présente Convention, vous pouvez
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